Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bergers Cathares
Chautard Olivier
Chautard Marielle

Numéro de dépôt :
3818782
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
Bergers Cathares de Chautard Olivier

Présentation de la marque Bergers Cathares

Déposée le 29 mars 2011 par Chautard Olivier et Chautard Marielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bergers Cathares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Chautard Olivier domicilié(e) Rouzaud - 09100 - SAINT VICTOR ROUZAUD - France et Chautard Marielle domicilié(e) Rouzaud - 09100 - SAINT VICTOR ROUZAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chautard olivier domicilié(e) Rouzaud - 09100 - ST VICTOR ROUZAUD - France.

La marque Bergers Cathares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bergers Cathares est expirée depuis le 29 mars 2021.

Chautard Olivier a également déposé les autres marques suivantes : Mohair France


Chautard Olivier - Rouzaud - 09100 - SAINT VICTOR ROUZAUD - France

Chautard Marielle - Rouzaud - 09100 - SAINT VICTOR ROUZAUD - France


chautard olivier - Rouzaud - 09100 - ST VICTOR ROUZAUD - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.